usage obligatoire

См. также в других словарях:

• Usage de l'information — Ensemble des règles d usage de l information Les règles d usage de l information sont l un des domaines de la terminologie en général. Les usages de l information peuvent être soumis à des règles de terminologie, qui peuvent être sensibles dans… …   Wikipédia en Français

• Panneau de signalisation d'une piste ou bande cyclable obligatoire (France) — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond bleu, bordé d’un listel blanc et portant en son centre un pictogramme représentant une bicyclette, signale aux cyclistes et cyclomoteurs sans side car ou remorque qu ils sont tenus… …   Wikipédia en Français

• Panneau de signalisation d'une vitesse minimale obligatoire (France) — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond bleu, bordé d’un listel blanc et portant en son centre un nombre, signale que les véhicules sont tenus de circuler au moins à la vitesse indiquée. Ce panneau est codifié B25[1]. Le… …   Wikipédia en Français

• Panneau de signalisation d'une piste ou bande cyclable obligatoire en France — Panneaux B22a et B40 Piste ou bande cyclable obligatoire Catégorie Signalisation de prescription Signification Piste ou bande cyclable obligatoire pour cyclistes et cyclomoteurs sans si …   Wikipédia en Français

• Euthanasie obligatoire — Euthanasie Suicide Généralités Autolyse · Mort · Tentative de suicide · Idée suicidaire · Euthanasie · Culture de la mort Formes particulières de suicide Attentat suicide · Suicide collectif · Suicide forcé · Suicide par police interposée …   Wikipédia en Français

• Panneau de contournement obligatoire (France) — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond bleu, bordé d’un listel blanc et portant en son centre une flèche blanche oblique orientée vers le bas, signale à l’usager de la route qu’il doit contourner l’obstacle situé sur la… …   Wikipédia en Français

• Panneau de signalisation d'un chemin pour cavaliers obligatoire (France) — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond bleu, bordé d’un listel blanc et portant en son centre un pictogramme représentant un cavaliers, signale aux cavaliers qu ils sont tenus d emprunter le chemin à l entrée duquel il… …   Wikipédia en Français

• Panneau de signalisation d'un chemin pour piétons obligatoire (France) — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond bleu, bordé d’un listel blanc et portant en son centre un pictogramme représentant un piéton adulte tenant à la main un enfant, signale aux piétons qu ils sont tenus d emprunter le… …   Wikipédia en Français

• Force Obligatoire Du Contrat — Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat …   Wikipédia en Français

• Panneau de signalisation d'une vitesse minimale obligatoire en France — Le panneau de signalisation routière français circulaire à fond bleu, bordé d’un listel blanc et portant en son centre un nombre, signale que les véhicules sont tenus de circuler au moins à la vitesse indiquée. Ce panneau est codifié B25[1]. Le… …   Wikipédia en Français

• Decret sur le tutoiement obligatoire — Décret sur le tutoiement obligatoire Regardé sous l ancien régime comme grossier, le tutoiement est mis en exergue par les révolutionnaires, comme une pratique égalitaire, et une expression du lien universel unissant les êtres. Le décret sur le… …   Wikipédia en Français